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1. Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles un utilisateur peut bénéficier des services accessibles sur le site www.maevmaroc.com (ci-après le Site).

2. Exploitant du site et des services
Le site et les services sont édités et exploités par la société MaëV SARL
Adresse France : MaëV SARL, 27 B Rue Louis Rolland 92120 MONTROUGE. France
Adresse Maroc : Immeuble 3, rue Cherada, Bourgogne - Casablanca.
Forme juridique : SARL
IF: 15209788
RC: 316705
P: 35491505
Adresse email : contact@maevmaroc.com
Num. Tél. : +212659915785

3. Propriété intellectuelle
3-1. Droits d’auteur
L’ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et oeuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations Française et Marocaines sur les droits d’auteurs et les droits voisins du droit d’auteur.

Ces éléments sont la propriété exclusive de la Société Maev.

3-2 Droits des marques
Les dénominations et logotype « Maev » « MaevMaroc » sont des marques déposées auprès de l’INPI, propriété de la Société Maev. Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La Société se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté cette interdiction.
Hébergeur
OVH
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Editeur
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